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Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : [DATE]

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Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site web VISION ÉPOXY, exploité par [Nom de votre entreprise / votre nom] (« nous », « notre », « nos »).

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En accédant à ce site web, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

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1. Objet du site

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Le présent site a pour objectif de présenter nos services, nos offres, nos contenus, et, le cas échéant, nos produits numériques, modèles, templates ou autres ressources liées à nos activités professionnelles.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et promotionnel.

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2. Exactitude des informations

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Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer l’exactitude des informations présentées sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas que tout le contenu soit complet, exact, à jour ou exempt d’erreurs.

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Nous nous réservons le droit de modifier, retirer ou mettre à jour tout contenu, en tout temps, sans préavis.

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3. Propriété intellectuelle

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Sauf indication contraire, tout le contenu du site, incluant notamment :

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  • textes;

  • visuels;

  • logos;

  • graphismes;

  • maquettes;

  • structures de pages;

  • éléments de design;

  • documents téléchargeables;

  • templates, modèles ou ressources numériques;

 

​est la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise / votre nom] ou utilisé sous licence, et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

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Il est interdit de :

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  • copier;

  • reproduire;

  • redistribuer;

  • modifier;

  • republier;

  • vendre;

  • exploiter commercialement;

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tout ou partie du contenu sans autorisation écrite préalable, sauf lorsque cela est expressément permis dans une offre ou une licence spécifique.

4. Utilisation permise

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Vous acceptez d’utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformes aux présentes conditions.

Vous vous engagez notamment à ne pas :

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  • tenter de nuire au bon fonctionnement du site;

  • accéder sans autorisation à des zones protégées;

  • transmettre de contenu malveillant;

  • utiliser le site à des fins frauduleuses ou abusives;

  • reproduire nos offres ou structures commerciales de manière trompeuse.

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5. Produits numériques, templates et ressources (si applicable)

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Si nous offrons des templates, modèles, maquettes, fichiers, documents ou autres ressources numériques :

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  • l’achat vous accorde généralement une licence d’utilisation limitée, non exclusive et non transférable;

  • sauf indication contraire, ces ressources sont destinées à votre usage personnel ou à l’usage de votre entreprise;

  • il est interdit de les revendre, redistribuer, sous-licencier ou les offrir comme produit autonome sans autorisation écrite;

  • toute utilisation dépassant le cadre prévu dans l’offre ou la licence peut entraîner la suspension d’accès ou des recours.

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6. Limitation de responsabilité

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Nous ne garantissons pas que :

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  • le site sera toujours disponible;

  • le site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions;

  • l’utilisation du site répondra à vos attentes ou objectifs spécifiques.

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Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif lié à :

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  • l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le site;

  • des erreurs ou omissions dans le contenu;

  • l’interruption de service;

  • l’utilisation de liens ou services tiers.

7. Liens vers des sites tiers

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Le site peut contenir des liens vers des sites, outils ou plateformes tiers. Ces liens sont fournis à titre pratique seulement. Nous n’endossons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu, disponibilité ou pratiques.

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8. Confidentialité

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L’utilisation du site est également régie par notre Politique de confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

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9. Droit applicable

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Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et, lorsque applicable, les lois du Canada.

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Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire de [ville / district à compléter], sous réserve des règles impératives applicables.

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  • Montréal

  • Laval

  • Longueuil

  • ou ta vraie ville / district

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10. Modifications

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Nous pouvons modifier les présentes conditions en tout temps, sans préavis. La version en vigueur est celle affichée sur le site à la date de consultation.

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11. Contact

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Pour toute question concernant les présentes conditions d’utilisation :

[Nom complet / entreprise]
[adresse@email.com]
[tonsite.com]

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